CGV

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Les photos présentes sur le site Stan & les Anges ne peuvent être utilisées sans autorisation. Elles sont la propriété exclusive de Stan & les Anges.

N° de Siret : 82785552900026

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ARTICLE 1 – Stan & les Anges

Stan & les Anges est une société en auto-entreprise immatriculée au Répertoire des Métiers. TVA non applicable, article 293B du CGI.

ARTICLE 2 – Articles et disponibilité des produits

Toutes les créations sont fabriquées à la main en France.
En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous contacter dans les 7 jours et à vous indiquer si ce produit sera disponible prochainement ou définitivement en rupture. Dans ce cas, le remboursement se fera avec le même mode de paiement que votre commande.
Après avoir passé commande, Stan & les Anges vous en accusera réception en vous adressant un Email de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande ainsi que son numéro.

Ces emails sont envoyés à l’adresse email indiquée dans votre commande.

ARTICLE 3 – Commande

Stan & les Anges se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :
– Elle ne serait pas conforme aux présentes CGV,
– L’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance,
– Un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement,
– Plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.

ARTICLE 4 – Modalités de paiement

Le règlement d’une commande se fait en euros par CB via Paypal ou Stripe.
Lors de la passation de votre commande, Vous n’avez pas à créer d’espace client, les informations remplies dans lors de la validation de votre commande, seront celles retenues pour l’envoi de votre colis.

ARTICLE 5 – Expédition et Livraison

Les commandes sont généralement traitées dans un délais de 5 à 10 jours ouvrés, puis elles sont expédiées en lettre suivie.

Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 48 à 72 heures. Stan & les Anges ne peut être tenue responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

Les livraisons sont possibles dans le monde entier, pour toute commande à l’étranger merci de me contacter par mail, pour connaitre les montants des frais d’envoi et la procédure à suivre.

ARTICLE 6 – Retours et échanges

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine et neuf, propre à sa recommercialisation et demander l’échange et ce sans aucun frais, à l’exception des frais de retour. Le retour devra être envoyé avec un numéro de suivi.
Les modèles créés sur mesure, ne sont ni échangeables ni remboursables.

ARTICLE 7 – Données personnelles

Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination de Stan & les Anges et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre Site et la gestion marketing et de la relation client de votre compte client.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données personnelles vous concernant détenues par Stan & les Anges , en écrivant par courrier et en justifiant de votre identité.

ARTICLE 8 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments, articles, marques, modèles, dessins… figurant sur le site www.stanetlesanges.fr sont la propriété exclusive de la marque Stan & les Anges et ont été déposés auprès de l’INPI. Toute reproduction est strictement interdite et peut être sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.